Comment savoir si vos machines sont conformes ?

Publié le: 10 mars 2021

Classé sous: Formation, Lois et règlementation

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PROBLÉMATIQUE

La plupart des utilisateurs de machines découvrent que leurs machines ne sont pas conformes seulement après la visite d’un inspecteur de la CNESST. Cela est du au fait qu’ils ne les trouvent pas dangereuses selon leur perception de la situation ou soit parce qu’elles n’ont jamais occasionné d’accident ou de blessure grave. Ils pensent ainsi que leurs machines sont conformes, mais leurs seuls «dispositifs de protection» reposent sur la chance et non pas sur les lois, codes, règlements et normes en vigueur.

Alors quelle est l’approche que l’on doit entreprendre pour répondre à cette question? La réponse est qu’il faut faire un inventaire du parc de machines et les séparer en deux catégories, d’une part les machines de conception récente et d’autre part celles de conception plus ancienne, et ce sans égard aux protections existantes ou celles qui ont été rajoutées en cours de route.

LE CAS DES MACHINES DE CONCEPTION RÉCENTE

Il faut savoir que les concepteurs de machines neuves ont l’obligation de fabriquer celles-ci selon les normes applicables en vigueur. Donc, il est logiquement pensable que l’on n’ait pas à se soucier de la sécurité de ceux qui auront à les faire fonctionner ou à circuler près de celles-ci.

Malheureusement, il s’avère que la grande majorité des nouvelles machines ne sont pas conformes à la règlementation ou aux lois applicables et ce pour deux raisons: En premier lieu, l’utilisation qui en est faite n’est pas exactement celle qui avait été prévue par le fabricant et deuxièmement le lieu final de la livraison peut s’avérer bien loin du lieu de conception, ce qui fait que les loi et normes applicables ne sont pas nécessairement les mèmes.

Alors, pourquoi sont-elles vendues ainsi?

La réponse la plus simple est la suivante. Le concepteur conçoit sa machine en fonction de ce qu’elle doit normalement produire et effectue son analyse de risque selon ce critère. Pour être plus précis, il détermine en premier lieu quelles zones de la machine qui doivent être accessibles pour l’utilisateur et quelles zones ne doivent pas l’être. Dans beaucoup de cas d’ailleurs les machines sont conçues pour être utilisées de façon automatique pour fabriquer des pièces ne nécessitant aucune interaction avec l’opérateur. Or, c’est rarement le cas pour la plupart des utilisateurs, car ils doivent constamment insérer ou retirer les pièces à proximité des zones les plus dangereuses.

Ainsi, le concepteur a le devoir d’intégrer tous les dispositifs de sécurité nécessaires dans les zones qui ne doivent pas être accessibles en opération. Ensuite il ajoutera d’autres dispositifs de sécurité dans les zones devant être accessibles par l’utilisateur et qui ne nuiront pas à l’opération normale de la machine. Ce dernier point se traduit souvent par l’écriture, dans le manuel d’opération, d’une multitude de mises en garde sur la façon d’opérer la machine de façon sécuritaire; car le concepteur ne peut pas prévoir toutes les variantes possibilités d’utilisation. Cette responsabilité revient donc aux utilisateurs de la machine puisque l’obligation de protéger les employés devant l’utiliser ou circuler près de celle-ci est bien la leur.
Que doit-on faire maintenant sachant cette réalité? Il faut effectuer une analyse de risque de la machine en fonction de la manière dont vous l’utilisez afin d’éliminer ou du moins de réduire le plus possible les dangers encourus par les intervenants.

LE CAS DES MACHINES DE CONCEPTION PLUS ANCIENNE

Le plus les machines sont de conception ancienne, le moins il y a de probabilité qu’elles aient été conçues avec des dispositifs de protection. On peut donc se retrouver avec un mélange de dispositifs de protection qui ont été installés au cours des années et qui ne sont possiblement plus conformes aux exigences actuelles ainsi que d’autres qui n’ont jamais eu de mise à jour de sécurité. On aura donc tendance à prioriser celles-ci lors d’un audit de sécurité machine, mais ce n’est souvent pas la bonne façon de débuter ou de poursuivre un programme de sécurisation d’un parc de machines.

Alors quelle est la bonne façon d’aborder ce problème?

L’AUDIT PRÉLIMINAIRE DE SÉCURITÉ DU PARC DE MACHINES

Avant de débuter ou poursuivre la sécurisation d’un parc de machines, il faut prendre un cliché de chacune de celle-ci pour déterminer le risque qu’elles représentent au moment présent. On appelle cette étape l’audit préliminaire de sécurité machines. Cette étape permet de connaître rapidement les risques que chacune d’elles représente et permet d’assigner une côte de priorisation pour les actions futures en fonction de leur indice de risque. C’est donc à partir de cette côte que seront déterminées lesquelles des machines seront sécurisées en premier. Cette étape permettra aussi de déterminer toutes les machines qui n’auront pas besoin de mise à niveau au moment présent.

L’ANALYSE DE RISQUES DE SÉCURITÉ DU PARC DE MACHINES

Pour celles qui resteront à sécuriser, il faudra faire l’ANALYSE DE RISQUES de chacune de celles-ci en fonction
de la priorité définie lors de l’audit préliminaire de sécurité. Cette étape cruciale permettra d’éliminer et de
réduire au maximum les accidents reliés à l’utilisation des machines dangereuses ET réduira aussi
considérablement la malchance de recevoir une amende ou un scellé de machine de la part d’un agent de la
CNESST!

Il est bien sur possible d’effectuer les analyses de risque avec les moyens du bord. Cependant il y a lieu de mentionner qu’il est souvent plus judicieux et économique de se faire accompagner par une équipe d’experts afin d’optimiser aussi les étapes successives dont l’implantation pratique de la sécurité des machines entre autres par la conception de méthodes et outils de sécurisation, par le cadenassage, etc. Normalement les experts peuvent aussi vous aider à obtenir des subventions et du financement et vous assister lors d’audits de la CNESST.

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